M. DESFOUGERES Alban M. NORMAND Sebastien M. GARGALLO Olivier M. DREUILLE Emmanuel M. AUGE Pierre
Numéro de dépôt :
4141209
Date de dépôt :
11/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2024
Présentation de la marque BOTCH
Déposée le 11 décembre 2014 par monsieur DESFOUGERES Alban, monsieur NORMAND Sebastien, monsieur GARGALLO Olivier, monsieur DREUILLE Emmanuel, monsieur AUGE Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BOTCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Les déposants sont monsieur DESFOUGERES Alban domicilié(e) Résidence Vivaldi, 425 Rue Alain Colas - 34500 - BEZIERS - France, monsieur NORMAND Sebastien domicilié(e) 16 Bis Rue de la Galine, Chez Mr Assie - 34480 - PUIMISSON - France, monsieur GARGALLO Olivier domicilié(e) 26 Rue des Vendanges - 34500 - BEZIERS - France, monsieur DREUILLE Emmanuel domicilié(e) 62 Avenue Jean Moulin, Brasserie Le Carré - 34500 - BEZIERS - France, monsieur AUGE Pierre domicilié(e) 22 Avenue Pierre Verdier - 34500 - BEZIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESFOUGERES Alban domicilié(e) Résidence Vivaldi, 425 Rue Alain Colas - 34500 - BEZIERS - France.
La marque BOTCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOTCH arrivera à expiration en date du 11 décembre 2024.
M. DESFOUGERES Alban - Résidence Vivaldi, 425 Rue Alain Colas - 34500 - BEZIERS - France
M. NORMAND Sebastien - 16 Bis Rue de la Galine, Chez Mr Assie - 34480 - PUIMISSON - France
M. GARGALLO Olivier - 26 Rue des Vendanges - 34500 - BEZIERS - France
M. DREUILLE Emmanuel - 62 Avenue Jean Moulin, Brasserie Le Carré - 34500 - BEZIERS - France
M. AUGE Pierre - 22 Avenue Pierre Verdier - 34500 - BEZIERS - France
M. DESFOUGERES Alban - Résidence Vivaldi, 425 Rue Alain Colas - 34500 - BEZIERS - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685664 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BOTCH"
